Politique d’utilisation raisonnable

Dernière mise à jour : 29 juillet 2026

Nous cherchons à proposer des offres QRQ simples, assorties de marges d’utilisation généreuses, sans que la plupart de nos clients aient à surveiller des seuils techniques. La présente Politique d’utilisation raisonnable fixe les limites de ces marges. La Politique s’applique à l’ensemble des offres et à toute utilisation de QRQ, y compris à l’utilisation des fonctionnalités présentées comme « illimitées », et complète nos Conditions d’utilisation.

Ce que nous entendons par utilisation raisonnable

L’utilisation de QRQ est considérée comme raisonnable lorsqu’elle répond à la finalité du service : permettre à votre organisation de gérer de véritables files d’attente de clients, de visiteurs, d’étudiants, de patients, de participants ou de salariés.

Un usage professionnel normal est généralement considéré comme raisonnable, y compris en cas de hausse temporaire liée à une période d’affluence, à un événement, à une promotion ou à une variation saisonnière de la demande. Nous examinons les tendances qui se prolongent et leur incidence sur le service, plutôt que les pics isolés.

Utilisation excessive ou abusive

Une utilisation peut être jugée excessive ou abusive si elle fait peser une charge disproportionnée sur QRQ, nuit à l’expérience des autres clients ou dépasse sensiblement l’usage prévu dans le cadre de votre offre.

Sont notamment concernés les cas suivants :

• Générer durablement un volume d’opérations dans les files d’attente, d’enregistrements d’arrivée, de requêtes, de notifications ou de trafic API qui sollicite notre infrastructure de manière inhabituelle.
• Recourir à des systèmes automatisés, des scripts, des robots ou des intégrations de manière à produire un trafic excessif ou inutile.
• Envoyer au moyen de QRQ des messages non sollicités, trompeurs ou sans lien avec l’objet du service.
• Générer artificiellement des visiteurs, des inscriptions dans des files d’attente, des sessions ou toute autre activité.
• Contourner des restrictions techniques, les conditions propres à une offre, des dispositifs de sécurité ou toute mesure raisonnable mise en place pour protéger le service.
• Créer ou utiliser plusieurs comptes principalement pour échapper aux restrictions d’une offre ou aux mesures prévues par la présente politique.
• Partager un compte ou un abonnement avec des personnes ou des organisations extérieures à la vôtre, sauf autorisation expresse prévue par votre offre ou par un accord écrit conclu avec QRQ.
• Revendre QRQ, en concéder des sous-licences, le commercialiser en marque blanche ou l’intégrer à un service fourni à des organisations tierces sans notre accord écrit préalable.
• Utiliser QRQ comme infrastructure sous-jacente d’un autre produit ou d’une autre plateforme sans accord commercial approprié.
• Utiliser le service d’une manière qui compromet ses performances, sa disponibilité, sa sécurité ou sa fiabilité, pour QRQ ou pour d’autres clients.

Cette liste d’exemples est donnée à titre indicatif et n’est pas exhaustive.

Comment nous évaluons l’utilisation

Notre évaluation tient compte de la nature, de la fréquence, de la durée et de l’incidence technique de l’activité, ainsi que de l’offre souscrite par le client et de l’usage prévu de QRQ.

Une hausse ponctuelle et légitime de l’activité ne sera en principe pas traitée de la même façon qu’une utilisation soutenue ou délibérément excessive. Nous appliquerons cette politique de manière raisonnable et de bonne foi.

Mesures prises en cas d’utilisation excessive

Si votre utilisation ne respecte pas la présente politique, nous prendrons en principe d’abord contact avec vous. Nous pourrons vous proposer des ajustements concrets, vous recommander une offre mieux adaptée ou envisager avec vous un dispositif sur mesure répondant à vos besoins.

Dans la mesure du possible, nous vous accorderons un délai raisonnable pour adapter votre utilisation ou passer à une offre appropriée.

Lorsque la sécurité, la stabilité ou la disponibilité de QRQ l’exige, nous pouvons limiter certaines fonctionnalités, en réduire le débit ou en restreindre temporairement l’accès. Dans les situations graves ou urgentes, notamment en cas d’abus délibéré, de menace pour la sécurité, d’activité illicite ou de comportement ayant des répercussions importantes sur les autres clients, nous pouvons intervenir sans préavis et suspendre votre accès ou y mettre fin conformément à nos Conditions d’utilisation.

Besoins spécifiques

Certaines organisations exploitent de grands lieux d’accueil, organisent des événements de grande ampleur, disposent d’un réseau étendu d’implantations ou exercent d’autres activités à fort volume. Cela ne signifie pas pour autant que QRQ est inadapté à leurs besoins.

Si vous prévoyez une utilisation soutenue ou particulièrement exigeante, écrivez-nous à inbox@qrq.app. Nous définirons avec vous une solution adaptée.

Évolution de la présente politique

Nous pouvons modifier la présente Politique d’utilisation raisonnable en fonction de l’évolution de QRQ et de son infrastructure. Toute modification substantielle sera portée à votre connaissance par l’intermédiaire du service, par e-mail ou par tout autre moyen raisonnable.

En cas de contradiction entre la présente politique et nos Conditions d’utilisation, ces dernières prévalent.